Une poire pour la soif

Manger régulièrement des fruits est bon pour la santé. Les pouvoirs publics entendent dès lors encourager la consommation de fruits et ce, en donnant aux employeurs la possibilité d'offrir gratuitement des fruits à leurs travailleurs tout en bénéficiant d'un avantage fiscal.

Distribution gratuite de boissons

Boissons fraîches, bière, café, soupe et thé peuvent être offerts gratuitement au personnel. Les frais engagés pour ces boissons sont entièrement déductibles. Pour les travailleurs, ces boissons sont considérées comme un avantage social exonéré. Elles ne sont donc pas imposables dans leur chef (il ne s'agit pas d'un avantage de toute nature imposable).

La TVA relative à ces boissons est, elle aussi, entièrement déductible.

Également pour les fruits

Manifestement, les employeurs sont toujours plus nombreux à offrir des fruits à leur personnel. Le ministre-président flamand, Kris Peeters, s'est vu adresser la question de savoir si la distribution de fruits au travail pouvait également donner lieu à un avantage fiscal. Il a pris contact avec son collègue fédéral Steven Vanackere, ministre des Finances.

Le ministre a pris les mesures nécessaires.

Depuis août, vous pouvez également distribuer gratuitement des fruits à votre personnel. Le fisc a émis une brève circulaire à ce propos (Circ. 8 août 2012).

Cette circulaire confirme que :

les frais engagés par l'employeur pour distribuer des fruits à ses travailleurs sont entièrement déductibles à titre de frais professionnels ;

pour les travailleurs, les fruits constituent un avantage social exonéré d'impôt. Cela semble logique puisqu'il serait fastidieux de calculer la valeur de l'avantage de toute nature d'une pomme.

Attention : il s'agit donc uniquement des fruits qui sont distribués au travailleur afin d'être consommés sur le lieu de travail. Les fruits qui sont offerts gratuitement par l'employeur sous toute autre forme (corbeilles de fruits, grandes quantités de fruits, etc.) afin que ceux-ci soient consommés en famille à domicile, ne sont pas visés par cette disposition particulière. Le cas échéant, il s'agit d'un avantage de toute nature imposable.

TVA ?

Jusqu'à présent, l'administration de la TVA n'a pas encore pris de décision en ce qui concerne les fruits. Jusqu'à nouvel ordre, la TVA que sur payez sur les fruits n'est donc pas encore déductible.